Catégorie : TMOM
-
Réduction de la masse en ordre de marche, prise en compte dans le tarif de la taxe, à hauteur de
Dépense fiscale du PLF 2026 (TMOM 940202) rattachée à la sous-catégorie TMOM. Intitulé catalogue : Réduction de la masse en ordre de marche, prise en compte dans le…
-
Minoration du montant de la taxe de manière à ce que, cumulé avec le malus CO
Dépense fiscale du PLF 2026 (TMOM 940203) rattachée à la sous-catégorie TMOM. Intitulé catalogue : Minoration du montant de la taxe de manière à ce que, cumulé avec…
-
Réduction de la masse en ordre de marche, prise en compte dans le tarif de la taxe, à hauteur de
Dépense fiscale du PLF 2026 (TMOM 940201) rattachée à la sous-catégorie TMOM. Intitulé catalogue : Réduction de la masse en ordre de marche, prise en compte dans le…
-
Exonération pour les véhicules de tourisme pour les véhicules hybrides électriques présentant une autonomie en mode tout électrique supérieure à
Dépense fiscale du PLF 2026 (TMOM 940103) rattachée à la sous-catégorie TMOM. Intitulé catalogue : Exonération pour les véhicules de tourisme pour les véhicules hybrides électriques présentant une…
-
Exonération pour les véhicules exclusivement affectés aux missions de protection des services d’incendie et de secours et des associations agréées de protection civile
Dépense fiscale du PLF 2026 (TMOM 940104) rattachée à la sous-catégorie TMOM. Intitulé catalogue : Exonération pour les véhicules exclusivement affectés aux missions de protection des services d’incendie…
-
Exonération pour les véhicules accessibles en fauteuil roulant et pour les véhicules acquis par les personnes titulaires d’une carte d’invalidité
Dépense fiscale du PLF 2026 (TMOM 940101) rattachée à la sous-catégorie TMOM. Intitulé catalogue : Exonération pour les véhicules accessibles en fauteuil roulant et pour les véhicules acquis…
-
Abattement pour les véhicules dont la source d’énergie est exclusivement l’électricité qui ne sont pas à faible empreinte carbone
Dépense fiscale du PLF 2026 (TMOM 940205) rattachée à la sous-catégorie TMOM. Intitulé catalogue : Abattement pour les véhicules dont la source d’énergie est exclusivement l’électricité qui ne…
-
Abattement de malus masse pour véhicules hybrides non rechargeables – AMDT
Dépense fiscale du PLF 2026 (TMOM 940204) rattachée à la sous-catégorie TMOM. Intitulé catalogue : Abattement de malus masse au profit des véhicules hybrides non rechargeables.
-
Exonération pour véhicules à hydrogène et faible empreinte carbone
Dépense fiscale du PLF 2026 (TMOM 940102) rattachée à la sous-catégorie TMOM. Intitulé catalogue : Exonération pour les véhicules dont la source d’énergie est exclusivement l’hydrogène ou une…