Catégorie : TFPB
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exonération immeubles situés zone revitalisation – Guide essentiel
exonération immeubles situés zone revitalisation : découvrez les clés pour bénéficier en 2026 d’une exonération fiscale avantageuse sur vos biens immobilier
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abattement faveur immeuble antisismiques dépa rtements – guide
Découvrez l’abattement faveur immeuble antisismiques dépa rtements, ses critères et modalités pour optimiser votre fiscalité en 2026 simplement et efficacem
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Exonération des immeubles situés dans un quartier prioritaire de la politique de la ville (QPV) et rattachés à un établissement implanté dans un QPV pouvant bénéficier de l’exonération de cotisation foncière des entreprises
Dépense fiscale du PLF 2026 (TFPB 050110) rattachée à la sous-catégorie TFPB. Intitulé catalogue : Exonération des immeubles situés dans un quartier prioritaire de la politique de la…
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Abattement en faveur des immeubles en ZUS (jusqu’en
Dépense fiscale du PLF 2026 (TFPB 050106) rattachée à la sous-catégorie TFPB. Intitulé catalogue : Abattement en faveur des immeubles en ZUS (jusqu’en.
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Abattement sur la base d’imposition des établissements situés dans les départements d’outre-mer
Dépense fiscale du PLF 2026 (TFPB 050109) rattachée à la sous-catégorie TFPB. Intitulé catalogue : Abattement sur la base d’imposition des établissements situés dans les départements d’outre-mer.