Catégorie : MCO2
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Réduction des émissions, ou de la puissance administrative, prises en compte dans le barème du malus à hauteur de
Dépense fiscale du PLF 2026 (MCO2 970105) rattachée à la sous-catégorie MCO2. Intitulé catalogue : Réduction des émissions, ou de la puissance administrative, prises en compte dans le…
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Exonération pour les véhicules exclusivement affectés aux missions de protection des servic es d’incendie et de secours et des associations agréées de protection civile
Dépense fiscale du PLF 2026 (MCO2 970107) rattachée à la sous-catégorie MCO2. Intitulé catalogue : Exonération pour les véhicules exclusivement affectés aux missions de protection des servic es…
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Réduction des émissions, ou de la puissance administrative, prises en compte dans le barème du malus à hauteur de
Dépense fiscale du PLF 2026 (MCO2 970104) rattachée à la sous-catégorie MCO2. Intitulé catalogue : Réduction des émissions, ou de la puissance administrative, prises en compte dans le…
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Exonération pour les véhicules accessibles en fauteuil roulant et pour les véhicules acquis par les personnes titulaires d’une carte d’invalidité
Dépense fiscale du PLF 2026 (MCO2 970102) rattachée à la sous-catégorie MCO2. Intitulé catalogue : Exonération pour les véhicules accessibles en fauteuil roulant et pour les véhicules acquis…
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Réduction des émissions de CO
Dépense fiscale du PLF 2026 (MCO2 970103) rattachée à la sous-catégorie MCO2. Intitulé catalogue : Réduction des émissions de CO.